Dominique Maquiné


De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
4° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
4° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
4° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
6° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Dominique Maquiné
directeur territorial "bancaire”
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027361743(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201327/04/2013
De: Dominique Maquiné
directeur territorial "bancaire”
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027291037(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 201310/04/2013
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951733(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
VII. ― Pour la direction régionale Bretagne
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
VII. - Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
V. - Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000022423599(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
VII. ― Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000022423592(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Maquiné (Dominique)
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
VII. ― Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XVII. ― Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Dominique Maquiné
directeur territorial Bancaire
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XVII. - Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000018151457(source JORF)
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
VIII. - Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000467380(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XVII. - Pour la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000467379(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Dominique Maquiné
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000647824(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur territorial "bancaire de la direction régionale Bretagne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000458608(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200606/08/2006
De: Dominique Maquiné
Objet:
directeur d'études, directeur territorial "bancaire", de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000242470(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200606/04/2006
De: Dominique Maquiné
Objet:
directeur d'études, directeur territorial bancaire à la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000242469(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200606/04/2006
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Bretagne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000636086(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Bretagne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000636086(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200522/12/2005
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur territorial bancaire à la direction régionale Bretagne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté
dans la limite des attributions de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000815579(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Bretagne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle bancaire de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000266214(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur territorial bancaire de la direction régionale Bretagne
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) au présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000266214(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Dominique Maquiné
Objet:
directeur d'études, directeur territorial bancaire à la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000440607(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Dominique Maquiné
directeur d'études, directeur du pôle Activité bancaire de la direction régionale Bretagne
Objet:
les pièces et documents énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Activité bancaire de la direction régionale Bretagne
JORFTEXT000000253805(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.